Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DULUC DOUCE ORANGE
M. Duluc (Claude)

Numéro de dépôt :
966145
Date de dépôt :
30/08/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque DULUC DOUCE ORANGE

Déposée le 30 août 1976 par monsieur Duluc (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « DULUC DOUCE ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Duluc (Claude domicilié(e) Touzac (Charente). - France.

La marque DULUC DOUCE ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DULUC DOUCE ORANGE est expirée depuis le 30 août 1986.

Duluc (Claude a également déposé les autres marques suivantes : DULUC , DULUC , DULUC


M. Duluc (Claude) - Touzac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Liqueur au cognac.